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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET SPIRITUEUX SERVICE DISTRIBUTION
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THIBAULT DE VOLESNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIBAULT DE VOLESNE
SARL VINS ET SPIRITUEUX SERVICE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
94526472
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
23/06/2004

Présentation de la marque THIBAULT DE VOLESNE

Déposée le 23 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET SPIRITUEUX SERVICE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « THIBAULT DE VOLESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET SPIRITUEUX SERVICE DISTRIBUTION domicilié(e) Chemin des FRANQUETS, 02850 LE CHARMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBROISE Hervé - France.

La marque THIBAULT DE VOLESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIBAULT DE VOLESNE est expirée depuis le 23 juin 2004.

VINS ET SPIRITUEUX SERVICE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LEON CUVELIER


SARL VINS ET SPIRITUEUX SERVICE DISTRIBUTION - Chemin des FRANQUETS, 02850 LE CHARMEL - France


AMBROISE Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruit et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.